Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX SAINT JACQUES
CHATEAUX SOLIDAIRES, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3863341
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
LA CROIX SAINT JACQUES de CHATEAUX SOLIDAIRES

Présentation de la marque LA CROIX SAINT JACQUES

Déposée le 30 septembre 2011 par la société CHATEAUX SOLIDAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société CHATEAUX SOLIDAIRES domicilié(e) 9 LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 866 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX SOLIDAIRES domicilié(e) 9 LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France.

La marque LA CROIX SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX SAINT JACQUES est expirée depuis le 30 septembre 2021.

CHATEAUX SOLIDAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DU BARON , R & C SELECTION , Châteaux Solidaires , CHATEAU HAUT PEYRAUD , MONT PEYRAUD , J'adore , J'ADORE! , LA FLEUR DE PEYRAT , L'Egérie de Mayne Valentin , Génération Solidaire


CHATEAUX SOLIDAIRES, CAVE COOPERATIVE - 9 LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France - SIREN 781866488


CHATEAUX SOLIDAIRES - 9 LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.